Vince88370 Posté(e) il y a 3 heures Share Posté(e) il y a 3 heures De nouveau un dépôt de munition ciblé cette nuit à nouveau la région de Toropets avec le 27 eme arsenal 3 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Rivelo Posté(e) il y a 2 heures Share Posté(e) il y a 2 heures 7 minutes ago, jean-françois said: Ailleurs, il existe une chose qui s'appelle le droit international qui, parmi moultes choses, interdit la saisie des avoirs d'un autre pays. Tu peux te plaindre de cela autant que tu veux, mais c'est une des bases des relations internationales. Le droit à la propriété faut partie des droits de l'homme, repris dans les chartes genre charte des nations unis. Par contre la confiscation par essence temporaire ou la taxation des revenus sont tout à fait légales du point de vue du droit international. C'est sur cette ligne de crête que les juristes qui ont travaillé sur le cadre juridique des sanctions ont joué. Donc non, la saisie (au sens confiscation temporaire) n'est pas contraire au droit international. Au contraire, l'invasion d'un pays souverain reconnu et l'annexion unilatérale de territoire l'est clairement... PS : la taxation à 100% des revenus d'un bien a été jugé confiscatoire par différentes juridictions européennes (au max l'état ne peut prendre que 70% ou qq-chose comme ça) mais c'est sans doute non applicable ici (biens appartenant à un autre état et pas à un particulier ?). 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
jean-françois Posté(e) il y a 2 heures Share Posté(e) il y a 2 heures le gel et la taxation des revenus des avoirs, oui c'est légal. La confiscation définitive, non. Ça fait des mois que des juristes occidentaux essayent de trouver une faille pour pouvoir le faire, sans succès. Donc de voir répéter régulièrement que les avoirs russes vont servir pour la reconstruction de l'Ukraine, c'est une vaste blague. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Rivelo Posté(e) il y a 2 heures Share Posté(e) il y a 2 heures 14 minutes ago, jean-françois said: le gel et la taxation des revenus des avoirs, oui c'est légal. La confiscation définitive, non. Ça fait des mois que des juristes occidentaux essayent de trouver une faille pour pouvoir le faire, sans succès. Donc de voir répéter régulièrement que les avoirs russes vont servir pour la reconstruction de l'Ukraine, c'est une vaste blague. Tu remarqueras que l'on a effectivement pas franchi le pas de confiscation définitive jusqu'à présent. Concernant la mobilisation de ces avoirs pour la reconstruction, cela ne peut passer à mon avis que par un accord de paix avec la Russie combiné à des réparations pour l'Ukraine. Tout ou partie des avoirs étant utilisé comme caution pour éviter que la Russie échappe à ses obligations (cf Allemagne après 1ère guerre mondiale). De toutes façons, parler reconstruction sans que la guerre soit finie est illusoire. 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Ciders Posté(e) il y a 2 heures Share Posté(e) il y a 2 heures il y a 43 minutes, Vince88370 a dit : De nouveau dépôt de munition ciblé cette nuit à nouveau la région de torpets avec le 27 eme arsenal La quatrième image montre le 23è Arsenal, au sud de Toropets. A peu près trois kilomètres carrés, 1,7/1,8 km du nord au sud, 1,5 d'ouest en est. La troisième représente une base de stockage de munitions pour l'artillerie (numérotée 19) à quatre kilomètres à l'ouest de la base aérienne de Tikhoretsk (627è UAP, sur L-39C) mais qui paraît aussi employés par des chasseurs Sukhoi (vue satellite Google Earth du 28 avril 2024). Ce dépôt là avait été désigné comme point de stockage pour des munitions nord-coréennes, ceci pouvant expliquer cela. 1 2 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Vince88370 Posté(e) il y a 1 heure Share Posté(e) il y a 1 heure (modifié) 2 vidéos dans la région de Koursk. Les Ukrainiens nous montre la percée des défense par un groupe d'assaut blindé. Et les Russes nous montrent comment ils l'ont repoussé Modifié il y a 58 minutes par collectionneur Orthographe Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Akilius G. Posté(e) il y a 1 heure Share Posté(e) il y a 1 heure il y a 40 minutes, Rivelo a dit : Tu remarqueras que l'on a effectivement pas franchi le pas de confiscation définitive jusqu'à présent. Concernant la mobilisation de ces avoirs pour la reconstruction, cela ne peut passer à mon avis que par un accord de paix avec la Russie combiné à des réparations pour l'Ukraine. Tout ou partie des avoirs étant utilisé comme caution pour éviter que la Russie échappe à ses obligations (cf Allemagne après 1ère guerre mondiale). De toutes façons, parler reconstruction sans que la guerre soit finie est illusoire. La confiscation serait inéluctable en cas de guerre directe avec la Russie. Ces avoirs constituent en effet un puissant levier dans la négociation d'un plan de paix, mais je ne vois pas trop comment les valoriser dans la cadre d'un front figé ou d'une paix non négociée. Si la guerre dure et que les ukrainiens ont dépensé ces avoirs, on se retrouver avec une dette Ukraine vers Europe irrécouvrable et une difficulté à valoriser ces avoirs dans un plan de paix. Soit on rembourse les russes et gros bobo budgétaire pour l'UE. Soit on demande aux russes de s'assoir dessus, mais c'est que l'on a négocié quelque d'autre à la place... ce qui n'est pas nécessairement bon pour les ukrainiens... Le financement de l'Ukraine par le biais d'avance sur les avoirs russes n'est pas sans risque pour l'Ukraine. 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Akilius G. Posté(e) il y a 41 minutes Share Posté(e) il y a 41 minutes il y a 46 minutes, Vince88370 a dit : Les Ukrainiens nous montre la percée des défense par un groupe d'assaut blindé. Je m'interroge sur le timing de cette poussée ukrainienne vers Glushkoko. Elle vise probablement à soulager les unités sous pression russe à l'est de Glushkovo, mais pour quoi ne pas avoir mené cette poussée plus tôt? Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Messages recommandés
Créer un compte ou se connecter pour commenter
Vous devez être membre afin de pouvoir déposer un commentaire
Créer un compte
Créez un compte sur notre communauté. C’est facile !
Créer un nouveau compteSe connecter
Vous avez déjà un compte ? Connectez-vous ici.
Connectez-vous maintenant