Suisse : politique intérieure et extérieure

[Kiriyama]

Citation

La Suisse, entre terrorisme, espionnage et grandes puissances

Dans le monde, la politique de sécurité reste influencée par le Covid. En Suisse, elle, est marquée par les risques d’attentat, l’espionnage et les «grandes» nations.

A lire ici.

 

Modifié le 10 juin 2021 par Kiriyama

[Wallaby]

https://www.project-syndicate.org/commentary/switzerland-ends-bilateral-talks-with-european-union-by-georg-e-riekeles-2021-06 (15 juin 2021)

Nombreux sont ceux qui, en Suisse, ne reconnaissent pas les privilèges exorbitants dont ils jouissent vis-à-vis de l'UE, ni le fait que ce menu à la carte ne pourra pas se poursuivre après le Brexit. Dans l'ensemble, le gouvernement suisse a montré peu d'intérêt pour un accord équitable sur le marché unique avec l'UE et, après avoir rompu les négociations, il doit maintenant faire face à des conséquences économiques immédiates : pour commencer, l'accès futur au marché unique dans les domaines de l'électricité et de la santé n'est plus sur la table.

Le 26 mai, la Suisse a perdu l'accès au marché européen des nouveaux dispositifs médicaux, car l'accord de reconnaissance mutuelle entre l'UE et la Suisse n'a pas été mis à jour. Les machines et les produits chimiques sont les prochains sur la liste. Petit à petit, les deux économies vont se découpler dans ces secteurs, ce qui coûtera à la Suisse jusqu'à 1,2 milliard d'euros par an.

L'UE devra bientôt faire d'autres choix difficiles, notamment en ce qui concerne la participation de la Suisse au programme de recherche Horizon Europe. La coopération en matière de recherche est évidemment bénéfique pour les deux parties. Mais comme les Suisses bloquent leurs contributions financières et repoussent les efforts visant à trouver des solutions institutionnelles viables, l'UE n'a apparemment pas d'autre choix que de poser un pied à terre.

[Kiriyama]

Citation

La Suisse complète les sanctions contre la Biélorussie

Après l’interception d’un avion de ligne par la Biélorussie, en mai, et l’arrestation d’un opposant à bord, la Suisse a décidé de durcir ses sanctions envers Minsk.

A lire ici.

 

Modifié le 10 juillet 2021 par Kiriyama

[Paschi]

Petit retour et explication sur les négociations d'un accord cadre entre la Suisse et l'UE :

Le Conseil fédéral a annoncé le mercredi 26 mai 2021 qu'il mettait un terme aux négociations en vue de la signature de l'Accord institutionnel entre la Suisse et l'Union européenne, dit accord-cadre. En projet depuis le début des années 2000, il visait notamment à remettre à jour les différents accords bilatéraux passés entre les deux entités.

https://www.rts.ch/info/suisse/12228427-le-conseil-federal-enterre-laccordcadre-avec-lunion-europeenne.html

Au fait, c'était quoi l'accord-cadre ?

 

https://www.letemps.ch/suisse/accordcadre-suisseue-trois-points-poussent-limpasse

https://www.rts.ch/info/suisse/10262336-laccordcadre-pour-les-nuls-trois-fois-deux-minutes-pour-tout-comprendre.html

La Suisse et l'Union européenne sont liées par cinq accords bilatéraux dits d'accès au marché: la libre circulation des personnes, les transports terrestres, les transports aériens, les obstacles techniques au commerce et l'agriculture.

Pour que ces accords restent d'actualité, ils doivent régulièrement être adaptés à l'évolution du droit européen et intégrés dans le droit suisse. La Suisse le fait actuellement sur une base volontaire et garde, en principe, la liberté de refuser certains éléments du droit européen, ce qui déplaît à l'UE.

L'accord cadre est la solution trouvée par les deux parties pour que ces accords soient régulièrement mis à jour et appliqués de façon harmonieuse. Il prévoit notamment que la Suisse reprenne le droit européen de manière quasi-systématique.

Le spectre de la perte de souveraineté

Si la Suisse et l'Europe se retrouvent en conflit sur l'interprétation de l'un des accords bilatéraux actuels, l'adoption de l'accord cadre aurait pour conséquence de confier le règlement des conflits à un tribunal arbitral composé d'un juge suisse, d'un juge européen et d'un troisième juge nommé par les deux premiers. Le hic: si ce tribunal estime que le différend touche au droit européen, il devra trancher en se basant sur la jurisprudence de la Cour européenne de justice.

La partie à qui le tribunal arbitral donnera tort pourra refuser de se soumettre à la décision finale, mais l'autre partie sera alors autorisée à prendre des mesures de représailles.

Deux points en particulier ont fait couler l'accord

Les désaccords entre la Suisse et l'Union européenne se sont cristallisés autour de deux points: les mesures d'accompagnement et la directive relative aux droits des citoyens de l'UE, a indiqué mercredi le ministre des affaires étrangères Ignazio Cassis devant la presse.

La Suisse et l'Union européenne étaient en théorie d'accord sur le principe "à travail égal, salaire égal", a précisé le conseiller fédéral. Il en était différemment dans la pratique. Sans les améliorations souhaitées par Berne, "il aurait été impossible de garantir les mesures d'accompagnement actuelles", a estimé Ignazio Cassis.

"Sur un pied d'égalité avec les autres pays tiers"

Une reprise intégrale de la directive relative aux droits des citoyens de l'UE aurait quant à elle signifié "un changement de paradigme" en matière de politique d'immigration dont le Conseil fédéral ne voulait pas, a-t-il poursuivi.

Le Conseil fédéral est conscient qu'un refus de signer l'accord-cadre peut engendrer une certaine érosion des relations avec l'Union européenne, mais il souhaite néanmoins que la Suisse soit traitée sur un pied d'égalité avec les autres pays tiers, notamment pour les programmes de recherche comme "Horizon Europe", a encore relevé le ministre des affaires étrangères. A ses yeux, lier l'accord institutionnel avec d'autres programmes serait "sans rapport".

Les mesures d'accompagnement https://www.personenfreizuegigkeit.admin.ch/fza/fr/home/aufenthalt_und_arbeitsmarkt/flankierende_massnahmen.html

Des mesures d'accompagnement pour le marché du travail ont été introduites le 1er juin 2004, afin de mieux protéger les travailleurs contre le risque de sous-enchère salariale et sociale lié à la libre circulation des personnes. Ces mesures permettent d'effectuer des contrôles quant au respect des conditions minimales ou usuelles de travail et de rémunération sur le lieu de travail. Lorsque des cas de sous-enchère par rapport aux salaires sont constatés, des mesures sont mises en œuvre aux niveaux individuel et collectif.

Révélation

Prise de position de l'USS (union syndicale Suisse) https://www.uss.ch/fileadmin/redaktion/docs/div/200923_USS-position_Accord_cadre.pdf

Reprendre les directives de l’UE sur la protection des salaires (directive d’exécution et sur le détachement) revient à démanteler sérieusement les mesures d’accompagnement. Les directives déterminent les instruments que les États peuvent utiliser pour la protection des salaires. Elles constituent la limite maximale de ce que les pays ont le droit de faire dans ce domaine. Des mesures plus étendues sont presque immédiatement soupçonnées de servir à entraver l’accès au marché pour les entreprises et par conséquent, à nuire au libre marché intérieur. La CJUE décide dans ces cas de la proportionnalité de la protection des salaires. Ses arrêts seraient à l’avenir déterminants aussi pour la Suisse. Mais la CJUE se veut en quelque sorte un « moteur » du marché intérieur. Elle a tendance à vouloir faire disparaître les obstacles à l’accès libre au marché pour les entreprises, notamment par la mise en œuvre des « quatre libertés fondamentales » 6. Une limitation de ces libertés n’est admise qu’à certaines conditions. très restreintes7 Depuis 2007, la CJUE a souvent conclu dans ses jugements que les règles de protection des salaires et des salarié-e-s étaient incompatibles avec le marché intérieur. Elle a régulièrement placé la liberté de l’entreprise d’offrir ses services au-dessus de la revendication des salarié-e-s de voir leurs droits protégés. Même aujourd’hui, après la révision de la législation en la matière ainsi que de la directive sur le détachement de main-d’œuvre, la jurisprudence de la CJUE ne garantit pas une protection appropriée des employé-e-s et accorde systématiquement la priorité à la libre prestation des services. Rien que l’analyse de trois arrêts récents sur ce sujet confirme ce constat : Čepelnik C-33/1712 du 13 novembre 2018, Maksimovic (C-64/18) du 12 septembre 2019 et Dobersberger (C-6/18) du 19 décembre 2019 (voir annexe). Tant la Confédération européenne des syndicats (CES) que des syndicats nationaux ont qualifié tous ces arrêts d’attaque contre les droits des salarié-e-s.

Directive relative aux droits des citoyens de l'UE https://www.rts.ch/info/suisse/12171271-la-directive-sur-la-citoyennete-europeenne-un-des-points-qui-fachent-dans-laccordcadre.html

 

La directive sur la citoyenneté européenne, qui date de 2004, va au-delà de la libre circulation des travailleurs. Elle affirme notamment le droit des ressortissants de l'Union européenne et des membres de leur famille à circuler et à séjourner librement sur le territoire de l'UE. Ils peuvent, en théorie, bénéficier de l'égalité de traitement par rapport aux citoyens du pays d'accueil. Mais les pays de l’UE gardent une certaine marge de manœuvre.

Cette directive n'est pas mentionnée dans l'accord-cadre, mais la Suisse souhaite qu'elle en soit explicitement exclue. Objectif: éviter de se voir imposer par Bruxelles une reprise des règles qu'elle contient.

Révélation

Les craintes de Berne

La Suisse craint en effet de voir les coûts de l'aide sociale exploser. Le filet social s'étend avec cette directive. Une employée italienne qui serait licenciée après 3 mois seulement pourrait prétendre à 6 mois d'aide sociale après la période de chômage. Actuellement elle n'y a pas droit.

Si cette même travailleuse italienne est remerciée après plus d'un an en Suisse, elle aurait droit à l'aide sociale tant qu'elle recherche activement un emploi. Aujourd'hui, dans la même situation, elle n'y a droit que pendant 6 mois.

Et puis, autre changement, après 5 ans dans notre pays, tous les ressortissants de l'UE pourraient demander un permis de séjour permanent, c'est-à-dire un permis C. Le droit à l'aide sociale serait alors similaire à celui de la population suisse.

Explosion des coûts en vue?

Une explosion des coûts est-elle possible? Dans le pire des scénarios, les coûts supplémentaires pour la Suisse iraient jusqu'à 75 millions de francs par an, selon un calcul du laboratoire d'idées Avenir Suisse. Cela représenterait une hausse des dépenses d'assurances sociales de 0,04%. Selon l'auteur de cette étude, la crainte est donc infondée. Mais il précise aussi que ces chiffres sont à prendre avec des pincettes, tant il est difficile de mesurer l'impact de la directive.

Le Secrétariat d'Etat aux migrations y a d'ailleurs renoncé, estimant l'exercice impossible.

Pour le Parti socialiste, il est logique de ne pas désavantager des personnes qui cotisent dans notre pays. Pour son co-président Cédric Wermuth, il ne faut pas s'attendre à des "hordes d'Européens" qui viendraient piller notre système social.

Les cantons, les partis bourgeois et les milieux économiques sont plus pessimistes et redoutent un véritable tourisme social.

Système de prévoyance en péril

Interrogé lundi dans Forum, André Berdoz, vice-président de l'Union suisse des arts et métiers (USAM), estime qu'il est encore "trop tôt pour faire une analyse chiffrée" des coûts de cette directive. Mais "nous craignons de mettre en péril notre système de prévoyance. Nous avons en Suisse une paix sociale à garder". "Le danger est à nouveau une perte de souveraineté", relève-t-il encore.

"Nous ne connaissons pas la grandeur de la pilule à avaler ni sa toxicité, il faut nous laisser le temps d'apprécier la situation, mais tout ce qui a été vu jusqu'à maintenant est plutôt négatif."

Il y avait un troisième point de désaccord en la Suisse et l'UE mais qui semblait pouvoir être régler :

Les aides d'Etat

Les aides d’Etat ont en quelque sorte été les invitées surprises des pourparlers bilatéraux. Cette notion englobe plusieurs types de soutiens que l’Etat peut apporter aux entreprises privées ou à celles qui sont actives sur des marchés en principe ouverts à la concurrence.

Il peut s’agir de mesures destinées à soutenir des entreprises actives dans des secteurs ou des régions en difficulté, par exemple des allégements fiscaux. Cela peut aussi concerner des prises de participation publiques dans le capital d’entreprises telles que des sociétés financières banques (comme les banques cantonales) ou celles du secteur de l’énergie.

L’Accord de libre-échange de 1972 conclu entre la Suisse et l’UE interdit les aides d’Etat qui «compromettent les échanges de marchandises entre les parties contractantes», sans vraiment définir celles qui sont admissibles, relèvent deux experts de l’Université de Zurich dans un article publié dans La Vie économique en 2018. Seul l’accord sur le trafic aérien de 1999 comprend des règles précises pour ce domaine particulier. Le duo de juristes relevait alors que la Suisse n’aurait «guère le choix» à l’avenir et qu’elle devrait «reprendre les règles communautaires sur les aides d’Etat en cas de nouvel accord sur l’accès aux marchés, notamment dans les domaines de l’énergie et des services (financiers)».

Opposition des cantons

Cette question a resurgi dans le cadre des discussions autour de l’accord institutionnel. Une phrase du projet d’accord suggère d’étendre le dispositif réglementaire de l’UE, plus restrictif que celui de la Suisse, au contenu de l’ALE de 1972. Les cantons se sont rapidement dressés contre cette possible extension. En 2018 puis en 2019, s’exprimant sur le projet d’accord-cadre, ils ont exclu que les «règles et principes des aides d’Etat soient définis par des accords horizontaux». En d’autres termes, cette question devra être abordée au cas par cas, secteur par secteur.

L’extension du principe d’interdiction des aides d’Etat risquait de compromettre l’autonomie fiscale des cantons, les instruments de promotion de l’attractivité régionale, le statut des banques cantonales et celui des sociétés hydroélectriques. Dans sa communication adressée à la présidence de l’UE en juin 2019, confirmée en novembre 2020, le Conseil fédéral a dès lors demandé que le passage du projet d’accord institutionnel qui fait référence à l’ALE de 1972 soit purement et simplement biffé. Selon les dernières informations, l’UE serait prête à accéder à cette requête. Pour autant qu’une solution soit trouvée pour les deux autres questions ouvertes.

 

[Paschi]

Fin de l'accord-cadre : et après ?

 

[Kiriyama]

Citation

Guy Parmelin a rencontré le Premier ministre japonais

Le président de la Confédération, qui a manqué pour un problème d’avion, son entrevue avec l’empereur nippon, a pu s’entretenir comme prévu avec Yoshihide Suga à Tokyo.

A lire ici.

 

Modifié le 25 juillet 2021 par Kiriyama

[Paschi]

La conseillère nationale UDC Magdalena Martullo-Blocher craint une pénurie d'électricité en Suisse. «Nous ne pouvons plus compter sur les importations en provenance de l'UE», déclare-t-elle à Blick. mais il existerait une solution toute trouvée: l'énergie nucléaire.

https://www.blick.ch/fr/news/suisse/magdalena-martullo-blocher-nous-ne-pouvons-pas-nous-permettre-darreter-lenergie-nucleaire-id16694850.html

Seul problème, en mai 2017, le peuple suisse confirmait la voie choisie en approuvant la stratégie énergétique 2050 et donc l'abandon progressif de l'énergie atomique. Et, même si suite à une nouvelle votation le peuple reviendrait sur cette décision, je ne vois pas où une nouvelle centrale nucléaire pourrait être construite. Les oppositions seraient certainement trop fortes.

https://www.blick.ch/fr/news/societe/la-demande-dune-nouvelle-centrale-nucleaire-de-la-politicienne-udc-a-rencontre-une-large-resistance-magdalena-martullo-blocher-a-secoue-un-nid-de-frelons-id16697417.html

Mais il faudra faire des choix, et très rapidement

https://www.blick.ch/fr/news/suisse/sans-importation-delectricite-dans-13-ans-nous-pourrions-etre-plonges-dans-le-noir-id16697713.html

Modifié le 25 juillet 2021 par Paschi

[Boule75]

Encore une décision bizarre :

Citation

À la surprise générale, le gouvernement a choisi de confier son cloud, c'est à dire les serveurs sur lesquels sont stockés les données de la Confédération, à plusieurs géants de l'Internet. Tous étrangers.

Outre Amazon et Microsoft, un nom fait particulièrement tiquer. Celui d'Alibaba, le géant chinois du commerce en ligne. Le choix d’une multinationale chinoise pour stocker les données de l'administration suisse est mal passé en Suisse.

 

[Kelkin]

C'était certainement le moins cher et le plus performant, de très très loin.

 

[herciv]

Le 20/07/2021 à 22:14, Paschi a dit :

Fin de l'accord-cadre : et après ?

 

Pas grave l'UE sera remplacé par la Chine ..

[Kiriyama]

Plutôt par les États-Unis...

[Paschi]

Aujourd'hui c'est la fête nationale Suisse alors petit rappel historique : 

 

Le Pacte fédéral, ou Pacte de 1291, fut choisi en 1891 comme pacte fondateur de la Suisse. Ce document étant daté de début août 12911,2 (la date exacte est inconnue), la fête nationale suisse a été placée symboliquement le 1er août.

Ce pacte renouvelle une alliance précédente, qui ne nous est pas parvenue, à caractère juridique et défensif, conclue par les représentants des trois cantons primitifs : Uri, Schwytz et Nidwald3. Il fut oublié des siècles durant, pour être redécouvert dans la tour des archives de Schwyz lors d’un inventaire effectué en 1758. Johann Heinrich Gleser publia sa version latine originale en 1760. Sur les trois exemplaires originaux, seul celui de Schwyz a survécu, et est conservé actuellement au musée des chartes fédérales à Schwytz4.

Le pacte fédéral historique est associé dans l’imaginaire helvétique au mythique Serment du Grütli. Cependant, aucune valeur fondatrice ne lui a été donnée avant la fin du xixe siècle, l’apparition du nationalisme, et la décision d’organiser une fête nationale. Avant 1891, le pacte de Brunnen (1315) était généralement considéré comme l’acte fondateur de la Suisse.

Cantique Suisse (notre hymne nationale) 

100 anecdotes mais il pourrait y en avoir 300 ! Et avant de commencer un rappel à nos amis Français : LES TROUS C'EST DANS L'EMMENTAL PAS DANS LE GRUYÈRE, debleu, debleu !!!!!  et puis on dit septante et nonante

 

[Ciders]

Et huitante. Non ?

[Paschi]

il y a 10 minutes, Ciders a dit :

Et huitante. Non ?

Ouhhhhh, sujet intercantonal brûlant. Les cantons de Genève, Neuchâtel et Jura et la partie francophone du canton de Berne disent quatre-vingts. 
Les cantons de Vaud, Fribourg et Valais disent huitante.

Modifié le 1 août 2021 par Paschi

[Ciders]

il y a 2 minutes, Paschi a dit :

Ouhhhhh, sujet intercantonal brûlant. Les cantons de Genève, Neuchâtel et Jura et la partie francophone du canton de Berne disent quatre-vingts. 
Les cantons de Vaud, Fribourg et Valais disent huitante.

Plus brûlant que la controverse lac Léman/lac de Genève donc.

Je vais faire un tour à Neuchâtel et Lausanne dans dix jours. Mais j'hésite encore entre Fribourg et Berne comme excursion. Tu pencherais pour quoi toi entre les deux ?

[rendbo]

il y a 8 minutes, Ciders a dit :

Je vais faire un tour à Neuchâtel et Lausanne dans dix jours. Mais j'hésite encore entre Fribourg et Berne comme excursion. Tu pencherais pour quoi toi entre les deux ?

Berne !!!!

 

[Paschi]

il y a 23 minutes, Ciders a dit :

Plus brûlant que la controverse lac Léman/lac de Genève donc.

Je vais faire un tour à Neuchâtel et Lausanne dans dix jours. Mais j'hésite encore entre Fribourg et Berne comme excursion. Tu pencherais pour quoi toi entre les deux ?

Tu veux déclencher une guerre civile ? 

Si tu as le temps, va à Berne. Et puis qui sait, en passant par la place fédérale tu pourrais croiser Viola Amherd. Vous pourriez parler avions de combat                        poussez pas, je connais la sortie --->[ ]

[Kiriyama]

Berne est une très belle ville, avec beaucoup de constructions médiévales. C'est assez calme et reposant en plus.

[Ciders]

C'est uniquement germanophone ou mixte ?

il y a 7 minutes, Paschi a dit :

Tu veux déclencher une guerre civile ? 

Si tu as le temps, va à Berne. Et puis qui sait, en passant par la place fédérale tu pourrais croiser Viola Amherd. Vous pourriez parler avions de combat                        poussez pas, je connais la sortie --->[ ]

T'inquiète, je sais déjà où se trouve la fosse à ours. Je t'y amènerai si tu veux.

[Kiriyama]

il y a une heure, Ciders a dit :

C'est uniquement germanophone ou mixte ?

Germanophone à 80%, même si forcément des francophones y vivent.

Modifié le 1 août 2021 par Kiriyama

[Paschi]

La ville de Berne est germanophone. Bienne est bilingue, le Jura bernois francophone 

[Ciders]

On s'en ira donc à Fribourg.

[collectionneur]

Un petit village du canton de Berne nommé Mitholz doit être abandonné en 2025 pour au moins une décennie le temps de s'occuper de milliers de tonnes de munitions datant de la seconde guerre mondiale dans un dépôt souterrain dont la moitié avait explosé en 1947 :

https://www.lepoint.fr/monde/le-fantome-de-la-seconde-guerre-mondiale-menace-l-existence-d-un-village-suisse-01-08-2021-2437496_24.php

Modifié le 1 août 2021 par collectionneur

[Paschi]

Après l'explosion du dépôt il avait été décidé de ne rien faire et des contrôles étaient faits périodiquement. Les derniers en date avaient révélés que la roche et les substances explosives devenaient de plus en plus instables. Il a don fallu se résoudre à assainir ce dépôt ce qui nécessite l'évacuation du village.

[Kiriyama]

Citation

Quand le président de l’UDC insulte Genève et Lausanne

Pleines de «parasites», de «clandestins et de criminels qu’elles caressent dans le sens du poil», les deux capitales romandes sont dans la cible du président de l’UDC Marco Chiesa.

A lire ici.

 

Modifié le 3 août 2021 par Kiriyama