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[DAR]

 

Interdire le retour des djihadistes, une mesure difficilement applicable

        Mis à jour le 19/01/2015 à 22:15

Pour le ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve, interdire le retour des djihadistes français est contraire au droit euopéen.

Certains membres de l'UMP réclament la possibilité d'interdire le retour des jeunes Français partis faire le djihad à l'étranger, et de déroger ainsi au droit européen. Impossible, rétorque le ministre de l'Intérieur. Explications.

L'ex-ministre Valérie Pécresse l'a assuré lundi sur RTL: il est «possible» d'interdire le retour des jeunes Français partis faire le djihad à l'étranger, et dans certains cas, de «déroger à certaines dispositions de la Convention européenne des droits de l'homme». Une idée déjà évoquée la semaine dernière par le président de l'UMP, Nicolas Sarkozy: «Il faut décider que lorsque l'on part quelques mois pour apprendre le maniement des armes, détruire notre démocratie et notre civilisation, on n'a pas à revenir, y compris lorsque l'on est Français», avait alors déclaré l'ancien chef de l'État. Un avis que partage une majorité (68%) de Français, à en croire le sondage Ifop pour le JDD paru dimanche.

Actuellement, l'article 2 de la loi antiterroriste de novembre 2014 introduit déjà la possibilité d'une interdiction administrative de territoire pour une personne présentant «une menace réelle, actuelle et suffisamment grave», mais seulement pour les étrangers - y compris s'ils sont issus de l'Union européenne. Cette interdiction se fait sur décision du ministre de l'Intérieur.

Si certains membres de l'UMP, ainsi que le Front national, désirent étendre cette mesure, Bernard Cazeneuve est catégorique: interdire le retour des Français ou bi-nationaux sur notre territoire est impossible car contraire à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme, qui stipule (article 3) que «nul ne peut être privé du droit d'entrer sur le territoire de l'Etat dont il est le ressortissant». «Sauf à prendre le risque de se trouver sanctionné par la Cour européenne des droits de l'Homme, cet article s'oppose donc à ce que le retour en France de ressortissants français soit interdit, qu'ils aient ou non une autre nationalité», a ainsi déclaré le ministre dans un courrier adressé samedi au président de l'UMP, s'engageant plutôt à «intercepter à leur retour» les djihadistes français. Comme le rappelle Christophe Pettiti, avocat et secrétaire général de l'Institut des Droits de l'homme du Barreau de Paris, la Convention européenne a en effet «une valeur supra-législative par rapport à la loi nationale francaise, donc le juge en France ne pourrait pas appliquer une telle mesure. La responsabilité de l'État français serait engagée, ce dernier risquant, dans le pire des cas, son expulsion du Conseil de l'Europe.»

L'exemple britannique

«Quand on veut on peut», a insisté Valérie Pécresse sur RTL. «La Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) permet des dérogations, qui sont justifiées par des nécessités d'ordre public», a-t-elle déclaré en citant l'exemple des «Britanniques, qui font partie du Conseil de l'Europe comme nous». En novembre dernier en effet, le premier ministre David Cameron a présenté tout un arsenal législatif anti-terrorisme, actuellement discuté à Westminster. Parmi les mesures envisagées, la possibilité d'empêcher le retour sur le sol britannique, pendant au moins deux ans, des djihadistes venant des zones de combat. Ces derniers conserveront leur nationalité britannique, afin de ne pas être rendus apatrides (ce qui est contraire aux lois internationales), mais ne pourront rentrer en Grande-Bretagne qu'à des conditions strictes: ils devront être interrogés à l'étranger par des agents britanniques, devront rentrer escortés et accepter d'être jugés, d'être placés en résidence surveillée et de suivre des mesures de déradicalisation. S'ils refusent, ils pourraient rester indéfiniment hors du pays.

Cette mesure est toutefois loin d'être votée. Et la position de Londres - qui se pose actuellement des questions sur son appartenance même à l'UE - est bien différente de celle de la France. Comme le souligne néanmoins Christophe Pettiti, les «dérogations» dont parlent Valérie Pécresse ne sont pas impossibles: la Grande-Bretagne a par exemple fait appel, après les attentats de 2005 à Londres, à l'article 15 de la Convention qui stipule qu'«en cas de guerre ou en cas d'autre danger public menaçant la vie de la nation, toute Haute Partie contractante peut prendre des mesures dérogeant aux obligations prévues par la présente Convention, dans la stricte mesure où la situation l'exige et à la condition que ces mesures ne soient pas en contradiction avec les autres obligations découlant du droit international». Cependant, poursuit le spécialiste du droit européen, «on ne peut pas déroger à tout et n'importe quoi, et si le flou demeure concernant les bi-nationaux, empêcher le retour de ceux qui n'ont que la nationalité française resterait impossible, même sous l'article 15, puisque cela irait à l'encontre de la Déclaration universelle des droits de l'homme».

Une mesure qui ne fait pas l'unanimité

Du côté du Parti socialiste, pas question de déroger aux règles européennes. «Je ne voudrais pas qu'un de ces individus, après avoir commis de tels actes, puisse gagner devant la juridiction internationale», estime ainsi le président (PS) de l'Assemblée nationale, Claude Bartolone. Cette mesure est aussi loin de faire l'unanimité à droite. L'ex-garde des Sceaux (UMP) Rachida Dati s'est dite «nuancée» vendredi sur la question, car selon elle, «c'est une source de renseignement que de pouvoir permettre à certains de revenir. Nous pouvons les faire revenir (...) les mettre sous surveillance de sûreté voire de rétention de sûreté, c'est des mesures que j'ai fait adopter». Même son de cloche du côté de François Bayrou. «Si vous êtes les services de renseignements français, et que vous avez des gens qui reviennent, en ayant la volonté, au contraire, de lutter contre ce qu'ils ont vu là-bàs, des repentis comme on dit (...) il faut aussi pouvoir les accueillir», a déclaré le président du MoDem lors de l'émission BFM Politique/RMC/Le Point dimanche.

Interrogé lundi sur Europe 1, Gilles de Kerchove, le coordinateur belge de la lutte anti-terroriste de l'Union européenne, estime pour sa part qu'«interdire le retour d'un ressortissant, d'un citoyen», «paraît difficile juridiquement. Ce qu'il faut plutôt, et c'est ce que cherche à faire la Belgique (qui prévoit un programme de «réinsertion et de déradicalisation», ndlr), c'est apprécier la dangerosité de chaque individu. Tous ne doivent évidemment pas être envoyés en prison: on sait combien elle est un incubateur de radicalisation. Il faut envoyer ceux qui ont du sang sur les mains; envoyer plutôt les autres dans des processus de désengagement».

Sujet controversé, le retour des djihadistes figurera au menu du sommet de chefs d'Etat et de gouvernement européens le 12 février prochain.

[kalligator]

Les droits de l'homme au secours des djihadistes... on aura tout vu

 

Si habituellement je suis assez sensible aux droits de l'homme, là je ferais une exception,  bang bang

[Boule75]

Les droits de l'homme au secours des djihadistes... on aura tout vu

 

Si habituellement je suis assez sensible aux droits de l'homme, là je ferais une exception,  bang bang

 

Je propose de rester dans le cadre légal. On va laisser le bang-bang sans contrôle aux services spéciaux qui sont faits pour ça.

[Dino]

Je vois mal comment on peut interdire le retour à quelqu'un qui est français. Par contre on peu l'attendre avec des menottes pour le mettre dans une petite cellule grise isolé. Il y a toujours la possibilité de la déchéance de la double nationalité pour les binationaux, mais il faut espérer que l'autre pays ne soit pas plus rapide que nous à déchoir l'apprenti djihadiste, ce qui montre que cette solution n'amène pas de vrais réponses.

Modifié le 26 janvier 2015 par Dino

[g4lly]

Si tu annonces que tu va emprisonner sans forme de procès ce qui reviennent de Syrie, non seulement tu va avoir un problème de droit, mais tu vas aussi avoir un problème de changement de comportement. En gros les mecs vont revenir clandestinement, ou partir clandestinement. Au final il seront encore plus dur a suivre...

[Jojo67]

Le maire de Londres Boris Johnson a livré un nouvel exemple de son caractère impétueux en déclarant que les jihadistes n'étaient que des "tocards" obsédés par la pornographie et dont la radicalisation tient à ce qu'"ils n'y arrivent pas avec les filles".

Il faut "démythifier" les jihadistes, a dit le responsable conservateur au tabloïd The Sun, au moment où les groupes radicaux comme l'Etat islamique (EI) tentent dans moult vidéos de propagande de faire passer leurs membres pour de nobles combattants au c?ur pur.

"Si vous regardez le profil psychologique des poseurs de bombes, c'est typiquement le genre de personne qui regarde des films porno. Oui, des branleurs qui pratiquent la masturbation intensive", a-t-il ajouté.

"Leur incapacité à nouer des relations normales avec les femmes est l'indice qu'ils se considèrent comme des ratés, persuadés que le monde entier est contre eux", a encore déclaré celui que l'on surnomme "BoJo", et à qui les observateurs politiques prédisent un destin national.

 

Lui au moins, ce n'est pas la langue de bois qui l'étouffe... Il n'a pas encore reçu sa vaccination de politiquement correct, le bougre??? :|  Mais j'aime bien... =)

Modifié le 30 janvier 2015 par Jojo67

[TimTR]

Vu sur France24, attaque au couteau à Nice sur des militaires de faction.

 

Rapporté par le mamouth:

http://lemamouth.blogspot.fr/2015/02/sentinelle-agressee-au-couteau.html

 

 

Malgré les coups de couteau portés contre ces artilleurs du 54e RA, il n'y a pas d'inquiétude à avoir pour l'état des militaires : on attend des précisions en début de soirée sur leur état réel.

 

Modifié le 3 février 2015 par TimTR

[Invité]

Les c** de l'EI auraient brulé vif le pilote jordanien.

 

RIP

[loac]

Vu sur France24, attaque au couteau à Nice sur des militaires de faction.

 

Rapporté par le mamouth:

http://lemamouth.blogspot.fr/2015/02/sentinelle-agressee-au-couteau.html

 

Pour ceux qui avaient des doute sur  l efficasitée de nos militaires !!!

Ils ont fait leur boulot et surement précervé des vies.

 

Courage a tous ces soldats.

[Grizzlitn]

Bonsoir a tous,

Une operation terroriste dejouée hier qui visé la capitale tunisienne l'operation anti-terroriste et toujours en cours par les memebre des force de securité.

http://www.mosaiquefm.net/fr/index/a/ActuDetail/Element/47533-ben-jeddou-une-operation-terroriste-visant-la-capitale-dejouee

[Gibbs le Cajun]

Les c** de l'EI auraient brulé vif le pilote jordanien.

 

RIP

Les fumiers ...

Moi qui suit croyant je me dit que ses connards d'islamistes quand ils vont déboulé au paradis ils vont de suite se prendre un coup de pompe au cul et direction l' enfer .

[Janmary]

Dans une vidéo, Daech/EI affirme avoir brûlé vif le pilote jordanien.

 

 

Méprisable!!!

 

 

Le groupe État islamique a diffusé mardi la vidéo d'un homme brûlé vif, affirmant qu'il s'agit de Maaz al-Kassasbeh, qu'il détenait en otage depuis décembre.

 

Le pilote jordanien a été tué par Daech il y a un mois, selon la TV officielle jordanienne

 

http://analisis-glob...ugnante-el.html

 

 

 

La réponse de la Jordanie n'a pas tardé à arriver

 

Amman exécutera mercredi la jihadiste irakienne réclamée par l’EI

 

http://www.liberatio...ar-l-ei_1195085

Modifié le 3 février 2015 par Janmary

[Seal]

C'est vraiment des barbares ! 

 

En parlant de terrorisme, jetez un oeil sur ce lien, il y a des musulmans qui ont de l'humour ...
http://forum.mejliss.com/2012/09/12/11-septembre-plus-de-10-ans-apr-s-les-th-ories-du-complot-ont-la-vie-dure

 

Le forum en question : http://forum.mejliss.com/

 

J'ai remarqué qu'ils maîtrisent bien l'orthographe Français.
http://forum.mejliss.com/divorce-a-agadir-197494

[thibaut]

 

 

Une operation terroriste dejouée hier qui visé la capitale tunisienne l'operation anti-terroriste et toujours en cours par les memebre des force de securité.

 

Vue  le maquis du mont chaambi, la Libye qui ce disloque a coté, et le nombre de Tunisiens au Sham, le pays et ses forces de l'ordres vont vraiment devoir charbonner, sans doute beaucoup de morts a venir mais aussi beaucoup de gens a sauver.

[collectionneur]

Le fait qu'un homme seul arrive a blessé 3 militaires armés est un mauvais signal. Même sans ouvrir le feu, la patrouille aurait du l'assommer.

[g4lly]

Le fait qu'un homme seul arrive a blessé 3 militaires armés est un mauvais signal. Même sans ouvrir le feu, la patrouille aurait du l'assommer.

 

C'est tres facile pour  un passant lamba de blesser par surprise, au couteau, trois militaires en patrouille que tu croises. A priori deux des blessés ont des blessures légere et on repris le place à la caserne. On peut imaginer qu'un des militaires a été surpris et n'a pas trop pu se défendre, et que les deux autre on des legres blessures défensive au bras ou aux mains lorsqu'ils sont intervenus, rien de tres original.

 

L'un des militaires a été blessé à la joue, le deuxième à la jambe, et le troisième plus légèrement au menton.

...

Arrivé à leur hauteur, il a laissé tomber un sachet devant l'un d'entre-eux avant de lui porter un coup de couteau au visage quand celui-ci s'est baissé pour le ramasser.

[Boule75]

Le fait qu'un homme seul arrive a blessé 3 militaires armés est un mauvais signal. Même sans ouvrir le feu, la patrouille aurait du l'assommer.

 

D'un autre coté, il s'agissait d'artilleurs, pas de spécialistes du combat rapproché.

 

Ce que je trouve pour ma part très bien, c'est qu'aucun militaire agressé n'ait pour le moment perdu son sang froid et tiré. Bon professionnalisme. J'imagine qu'ils ont des consignes et des réflexes de réponse proportionnée, ce qui paraît sain. Mais il est à craindre qu'à un moment ces agressions ne conduisent à un drame...

 

Même problème pour les policiers d'ailleurs, qui sont par ailleurs moins formés au maniement de leurs armes. Je dois vous avouer, pour travailler actuellement dans un endroit gardé, que lors de la première semaine, je n'était guère rassuré en me voyant régulièrement passer dans l'axe du canon des "mitraillettes" portées un peu trop relevées à mon goût et dont l’extrémité de crosse n'était pas en place comme elle aurait dû l'être s'ils avaient dû épauler...

Sur ce je plains les policiers en garde statique avec 17 ou 18 kilos de matériel sur le dos...

 

Sait-on s'il est prévu que les militaires forment rapidement les policiers, ou mettent à disposition leurs moyens (stands, instructeurs) ? Est-ce en cours ?

[g4lly]

Lors d'une attaque au couteau a tres courte distance ton FAMAS ne sert pas a grand chose ... d'ailleurs le "suspect" a été maitrisé manu militari par les deux autres militaires.

[Zalmox]

J'ai vu la vidéo de propagande liée à l'immolation du pilote jordanien, elle fait 22 minutes.

 

Bien faite techniquement par des professionnels, elle semble davantage destinée aux musulmans qu'aux "croisés". Si on ne la voie pas, on ne comprend pas la symbolique de la cruauté de la mise à mort.

Ils ont donné des images des effets des bombardements, ils ont promené le pilote parmi des ruines restés après le passage des bombardiers et  après l'immolation, la cage contenant la dépouille a été enselvie par des gravats et écrasée par un bulldozer.

 

Une recompense de 100 dinars-or est offerte à quiconque tue un pilote jordanien dont des fiches d'identité défile.

 

Le pilote a eu une attitude très digne dans ses derniers moments. Qu'il repose en paix au paradis des aviateurs !

[Boule75]

Lors d'une attaque au couteau a tres courte distance ton FAMAS ne sert pas a grand chose ... d'ailleurs le "suspect" a été maitrisé manu militari par les deux autres militaires.

 

Les récits divergent alors. J'ai lu que des civils (commerçants je crois) autour avaient alpagué le gars. Ça a du être une œuvre collective. Bon esprit, bonne réponse.

[MoX]

 

" Arrivé à leur hauteur, il a laissé tomber un sachet devant l'un d'entre-eux avant de lui porter un coup de couteau au visage quand celui-ci s'est baissé pour le ramasser. "

 

Attentat à la politesse ! Technique redoutable ! Heureusement, la jeune génération est désormais bien mieux immunisée contre ce fléau

[Boule75]

Activation d'une cellule psy-ops importante par l'armée (Le Monde) :

 

 

Face à la redoutable influence exercée par le groupe Etat islamique (EI) dans les esprits occidentaux, certaines ripostes sont bien visibles, telle la campagne gouvernementale française #stop-djihadisme, une vidéo choc destinée à dissuader les candidats au djihad.

Cette guerre d’influence a aussi son bras armé, beaucoup plus discret. Selon les informations du Monde, l’armée française vient de mettre en place une cellule de contre-propagande sur le Net. Une cinquantaine de spécialistes militaires doivent composer cette force anti-EI.

[MontGros]

J'ai vu la vidéo de propagande liée à l'immolation du pilote jordanien, elle fait 22 minutes.

 

Bien faite techniquement par des professionnels, elle semble davantage destinée aux musulmans qu'aux "croisés". Si on ne la voie pas, on ne comprend pas la symbolique de la cruauté de la mise à mort.

Ils ont donné des images des effets des bombardements, ils ont promené le pilote parmi des ruines restés après le passage des bombardiers et  après l'immolation, la cage contenant la dépouille a été enselvie par des gravats et écrasée par un bulldozer.

 

Une recompense de 100 dinars-or est offerte à quiconque tue un pilote jordanien dont des fiches d'identité défile.

 

Le pilote a eu une attitude très digne dans ses derniers moments. Qu'il repose en paix au paradis des aviateurs !

 

Oui très digne en effet. Sinon la symbolique de ce mode d’exécution est peut être décrite dans ton message.

Est ce que des bombes avec un effet incendiaire sont utilisées par la coalition anti EI ?

C'est une question pour essayer de comprendre la symbolique (mais aucunement une justification).

Modifié le 4 février 2015 par MontGros

[Jojo67]

"11 Septembre : ces 28 pages qui menacent l'axe Washington-Riyad":

http://www.lefigaro.fr/international/2015/02/02/01003-20150202ARTFIG00430-ces-28-pages-qui-menacent-l-axe-washington-riyad.php

Modifié le 4 février 2015 par Jojo67

[Philippe Top-Force]

Paris : guerre hybride « open source » - http://t.co/2Ce5uSi9qA

— Philippe Top-Action (@top_force)

February 4, 2015

#Jihad #Nice Le général Orosco ex patron du #GIGN : « Ces attaques, c'est du terrorisme low-cost » http://t.co/22bdPPxSP2 via @le_parisien

— Jean-Marc Ducos (@jeanmarcduc)

February 4, 2015