Fusilier

Je ne pensais pas uniquement aux forces amphibies. La Force de gendarmerie européenne a, par exemple, était déployée en plein d'endroits, Bosnie, Afghanistan, Haiti Mali, Centre Afrique... Tu as les forces navales: Atalante, Med, escorte du PA... même la brigade franco -allemande a été en OPEX, tu as le pool de transport aéro de l'UE, que sais je , faudrait faire la liste . Pour les engagements, faudrait regarder dans le détail, mais ils sont plus engagés que ce que l'on pense, même si les gouvernements ne peuvent pas faire ce qu'ils veulent, sans contrôle (comme en France) En Espagne, par exemple, le Parlement vote un effectif annuel (3000) et un budget et le gouvernement n'a pas le droit de dépasser et dans tous les pays c'est plus ou moins comme ça...

De rien. On va voir comment le système évolue; avec les équipages optimisés, on devrait voir de plus en plus d'équipes de renfort Fus, en fonction des missions ou des zones.

Pas simplement. Tous nos partenaires sont des démocraties parlementaires et non un régime présidentiel (de facto) comme le nôtre; ce n'est pas sans impacter les problématiques de défense... En fait, il y plein de trucs communs, plus ou moins structurés: brigade amphibie italo-espagnole (avec les portugais en plus) brigade amphibie hollando -britannique, et plein d'autres trucs, parfois OTAN, parfois UE, parfois à double casquette.

Brigade de Protection (autrefois Corps de Débarquement) ~20 pax encadrés par les Fus du bord; l'Equipe de Visite, ~12 pax, est organisée à partir de la BP Selon les besoins, ça peut être renforcé par des équipes Fus . Exemple: équipe de visite de l'Adroit ,équipage réduit = EV à 6 pax; Pour faire de l'anti pirate l'équipe est renforcée par une équipe de 6 Fusiliers d'un GFM

Seebataillon

le PM Grégory M, un Fusilier en "Yellow Dog" http://www.colsbleus.fr/articles/7984

Avec tout ça, les Pais Bas et l'Allemagne sont en train de construire une petite armée commune et le Seebatatailllon se retrouve sous la coupe des Royal Mariners et donc, à terme, partie prenante de la brigade amphibie Hollando -Britannique;

Par exemple - bateau armateur français; pavillon Chypre, officiers roumains, équipage philippins... - exposer des marins au feu. Droit du travail : mise en danger délibérée. Responsabilité , capitaine, armateur? - Entrainement. Pour des marins déjà entraînés : 15 jours de formation 1 semaine à terre, tir, théorie etc... 1 semaine en mer, avec exercices, simulations d'attaques, variantes. - organisation de l'équipage civil : veille : n vigies + permanence radar, (ça se rajoute au travail normal). Postes de combat, faut entraîner l'équipage à passer des différentes ténues de veille (jour / nuit ) aux postes de combat en quelques minutes. faut beaucoup répéter , jour et nuit, ça se rajoute aux exercices feu, voie d'eau, évacuation, etc... organisation des postes combat : combien de postes / armes : avant, arrière, bords , en tenant compte des angles morts. Organisation tactique, réseau radio (ça ne s'invente pas sur le fil...) chef opérations à la passerelle (coordonne ses équipes feu, donne des consigne de cap au capitaine, c'est un boulot de pro...) Établir des règles d'engagement (Imagine que tu tires sur des pêcheurs qui veulent juste de l'eau ou un truc dans le genre, cela arrive) et que tes gus respectent la discipline de feu... Statut des armes, dans plein de pays c'est interdit et tu risques des grosses emmerdes... Tu peux supposer que si des armateurs payent des pro ou que des Etats dépensent des sous pour des EPE, c'est quil y a une raison... Nb, faut encore qu'il y ait assez de monde pour tout ça, avec 20 marins...

Dans le réel, c'est un peu plus compliqué..

Le Gavial

C'est ce qui m'avait semblé comprendre, des variantes selon les PreMar. J'imagine que dans les eaux européennes et approches, il faut donner un caractère civil aux actions de police en mer; l'Europe n'étant pas très favorable à l'intervention des militaires dans ce domaine. Cf Europe et gendarmeries Quand à l'article 17, ça ne dit pas grand chose... Contexte : "La répression du trafic maritime de stupéfiants relève d'un régime de coopération internationale dont le renforcement est préconisé par divers instruments internationaux. La première étape de ce régime est constituée par la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982 (Montego), notable à cet égard mais qui ne fait que confirmer l'exclusivité de la loi du pavillon. La Convention de 1988, elle, s'efforce d'amorcer une coopération internationale plus significative, en conservant toutefois la primauté des droits de l'Etat du navire." 1. L'article 17 de la Convention de Vienne du 20 décembre 1988 Long de 11 paragraphes, l'article 17 de la Convention de Vienne est une véritable petite convention maritime. L'élément qui met en œuvre son dispositif réside dans le "motif raisonnable de soupçon de trafic illicite" (article 17 § 2), qui n'est pas sans rappeler l'Accord américano-britannique de 1981. Mais ce dernier ne souffre pas de comparaison plus soutenue. En effet, l'article 17 de la Convention de 1988, loin de permettre à un Etat Partie d'aborder sans plus de formalités un navire étranger, laisse la primauté de la décision à l'Etat du pavillon. C'est seulement si ce dernier y consent que l'Etat désireux d'intervenir va pouvoir, aux termes de l'article 17 § 4, arraisonner et visiter le navire (ce qui est visé ici étant vraisemblablement l'enquête de pavillon et le droit de perquisition à bord du navire), puis si des preuves de participation à un trafic illicite sont découvertes, prendre les "mesures appropriées". Que recouvrent concrètement ces autres mesures ? Il faut regretter l'imprécision du texte, mais on peut penser qu'il s'agira de l'immobilisation et du déroutement du navire, de l'arrestation des personnes et de la confiscation des marchandises se trouvant à bord (Le silence sur la saisie du navire est remarquable et significatif du désaccord des Etats sur la possibilité d'y recourir. Néanmoins, le système de gré à gré instauré par la Convention permet d'élargir considérablement les possibilités d'un Etat Partie, même jusqu'à l'exercice de sa compétence juridictionnelle). Donc le droit de pavillon prévaut. L'intérêt , de cet art 17 c'est de prévoir des coopérations, des accords bilatéraux entre Etats ou des accords régionaux. faut-il qu'ils existent. Faudrait voir les textes côté UE .

Je continue à ne pas comprendre l’intérêt, dans les eaux internationales j'entends... Que l'info d'interception vienne de la DOD, c'est une chose, qu'un agent soit présent ou pas ne change rien à l'affaire. Que plus est, le renseignement peut arriver alors que le bateau est à la mer pour tout autre chose. Un des derniers voiliers interceptés, très au large des Antilles, c'est un renseignement ricain d'origine colombie (il me semble) j'imagine que les US Coast ne téléphonent pas au commandant du bateau, ça doit transiter par l'Amirauté ou un truc dans le genre, puis quelqu'un doit se charger de prendre contact avec l'Etat de pavillon etc... Dans les équipes de prise aux Antilles, il y a un Fus avec un chien détecteur de drogue, suffit qu'il détecte quelque chose pour pouvoir arraisonner le bateau En fin de course c'est remis soit au ’OCRTIS ( "La drogue est remise à l’antenne Caraïbes de l’OCRTIS pour destruction à l’issue de l’accostage de la frégate à la base navale de Fort-de-France. Les 2 présumés narcotrafiquants ont quant-à-eux été placés en garde à vue par l’OCRTIS dans le cadre de l’enquête judiciaire, sous l’autorité du procureur de la République." ) soit, j'imagine, aux Douanes.

Entendons-nous; je ne mets pas en cause les compétences de la Douane; Bien évidemment, elle est capacité de constituer des équipes de prise / visite et elle peut conduire des missions, soit dans les eaux territoriales (code des douanes) soit, dans le cadre, élargi, de la fonction garde-côte, dans la ZEE, zone dans laquelle il faut faire appel à des procédures et bases juridiques différentes, autorisation de l'Etat de pavillon, etc... j’interprète les choses ainsi : a) le code des douanes ne s'applique pas en ZEE et bien évidemment pas en haute mer (hors ZEE) b) en haute mer ou en ZEE, un acte juridique rédigé, par une équipe de prise, n'aurait pas de valeur, le navire en prise étant un territoire étranger. Par contre, les "indices" trouvés permettant le détournement du navire vers un port / eaux territoriales; celui-ci, une fois au port et en eaux territoriales, sera sous juridiction de l'Etat territorial et les procédures peuvent lui être appliqués. c) rien ne dit qu'elle doit être la composition d'une équipe de prise / visite en eaux internationales / ZEE, le seul détenteur de l'autorité de l'Etat, étant le commandant du navire... nb faut bien comprendre cette notion de pavillon; Autant un navire, quelque soit sont pavillon, est soumis à la juridiction de l'Etat territorial (et encore, il y a des limites, règles d'armement, part exemple...) autant ce navire, en haute mer n'est soumis qu'à la juridiction de son Etat de pavillon. Je connais tout ça. Ce que je dis, c'est que ni Montego ni Vienne ne définissent la nature de l'équipe de prise. En haute mer, le représentant de l'Etat c'est le Commandant, c'est lui qui détient les pouvoirs de police etc.. En haute mer et / ou à bord d'un navire battant pavillon étranger, juridiquement parlant, un gendarme, un policier, un douanier, ou le patron bosco du bord, c'est pareil la même chose... Niet, c'est Montego et Vienne qui s'appliquent; et pour l'essentiel c'est le droit du pavillon

Je connais ce texte, qui ne fait que reprendre les droits de l'Etat de pavillon: pas d'intervention en haute mer sans l'autorisation de l'Etat de pavillon. Tu n'as aucune indication sur la composition, juridique, des équipes. (ou du moins je n'ai pas trouvé) Bien évidemment, une fois le navire dérouté et au port, la procédure est en main des autorités compétentes; mais, rien n'indique que cette procédure doit être rédigée en haute mer.

Quand t'arrives en avion, tu passes d'abord le contrôle de passeport et ensuite le contrôle de bagages. Non? (et dans l'autre sens c'est pareil, il me semble) En mer, la GenMar est compétente sur la ZEE (200 nautiques) ne serais-ce que par ce qu'elle est MN pour emploi.(après ça dépend de l'organisation interne de la MN) C'est le cas des AffMar (le contrôle des ressources marines c'est plein leur office) Par contre, les Douanes, au-delà des 12 nautiques? Je suppose qu'ils agissent dans le cadre des "Gardes Côtes" NB j''ai un doute sur les enquêtes de paviilon en ZEE, faut-il l'accord de l'Etat de pavillon?

Un peu simpliste. Que je sache, le contrôle des passeports c'est de la compétence de la Police et en mer la GenMar est bien aux frontières

Tu dos savoir mieux que personne. Mais, et c'est une question, quel est le pouvoir, spécifique, d'un Douanier (ou d'un Gendarme, un Policier) hors des eaux territoriales? NB. J'entends bien qu'ils sont plus aguerris pour rédiger une procédure.

Les pouvoirs "douaniers" (et les compétences) de la Guardia sont nés de la fusion avec les Carabineros en 1940 (Les Carabineros c'était un corps de "gardes frontières -douaniers" ) A ma connaissance, les lois constitutionnelles (années 1980) confient à la Guardia les compétences de garde frontières - douanes. Ce que l'on peut percevoir (sans que ce soit explicite) c'est que l'on laisse mourir le service douanier ; non renouvellement des avions, pas d'embauche (certaines équipes dépassent le 50 ans de moyenne d'âge) pas de programme (à ma connaissance) des moyens nautiques; alors que la Guardia augmente et renouvelle les siens

2015 / 02 / 05 / 08h30 UTC : 21,3 millions travaux d'infrastructure (bâtiment et VRD) logements pour 347 pax, dont 47 chambres individuelles 6,3 millions, rénovation d'un bâtiment années 1980 pour 300 pax + 15 millions construction logement cadres (47) Coût hors mobilier. Restent à affecter 118,7 (140 - 21,3)

Du moment que l'on n'oblige pas les marins à avoir le même, l'AdT peut même revenir au Lebel

Oui c'est vrai, j'avais oublié; en théorie il devaient disparaître, non?

sur PVP

En Espagne les douanes / gardes frontières / côtes c'est un service (une direction) de la Garde Civile. Sur l'eau, les ports, aéroports, frontières terrestres, il n'y a qu'eux (la police ne s'occupe que du contrôle des papiers / passeports) Les finances ont, par ailleurs, un service d'enquêtes qui s'occupe de tout le reste.

Hors des eaux territoriales (12 nautiques) à mon avis c'est kif kif ; Un Commandant, en haute mer , ce n'est pas qu'un militaire, c'est la plus haute représentation de l'Etat (à une époque c'était valable y compris pour un marchand, voir un plaisance, sous pavillon français) il suffit de suivre la procédure et remettre le tout aux autorités (douanes ou police / gendarmerie) une fois au port. Aux Antilles, il y a plein d'arraisonnement qui se font hors eaux territoriales, voir hors ZEE*, (avec autorisation de l'Etat de pavillon) en coordination avec les services US, je ne suis pas certain que les douanes ou la GM soient toujours dans la boucle *J'ai un doute sur le statut juridique exact de la ZEE...

Tombons pas dans l'excès inverse... xxx